CIPMS - Etat des lieux

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: Registre des tableaux
: Registre des figures
: Préambule
: Les principaux enjeux et problèmes supra-régionaux du ST
1: Description générale du secteur de travail
1.1: Géographie, géologie
1.2: Climat - Précipitation - Ecoulements
1.3: Hydrographie
1.3.1: Les cours d’eau
1.3.2: Les lacs
1.3.3: Les canaux
1.4: Eaux souterraines
1.5: Population
1.6: Occupation du sol: agriculture
1.7: Activités industrielles
1.8: L’aménagement du territoire
1.8.1: Le réseau et transport routiers
1.8.2: Les canaux et la navigation
1.9: Compétences
2: Les masses d’eau
2.1: Les masses d’eau de surface (typologie et 1ère délimitation)
2.1.1: Délimitation, caractérisation et typologie des masses d’eau de surface
2.1.1.1: Définition des masses d’eau de cours d’eau
2.1.1.2: Définition des masses d’eau de cours d’eau sur la base des critères «pressions/impacts»
2.1.1.3: Masses d’eau «naturelles»
2.1.1.4: Masses d’eau fortement modifiées (HMWB)
2.1.1.5: Masses d’eau artificielles (AWB)
2.1.1.6: Récapitulatif des masses d’eau par catégories
2.1.2: Sites de référence
2.1.3: Diagnostic de l’état actuel des masses d’eau de surface
2.1.3.1: Méthodes de détermination de l’état biologique
2.1.3.2: Méthodes de détermination de l’état physico-chimique; paramètres physico-chimiques généraux
2.1.3.3: Méthodes de détermination de l’état chimique et physico-chimique; substances synthétiques spécifiques et substances non-synthétiques spécifiques
2.1.3.4: Réseaux de surveillance
2.1.3.5: Résultats des programmes de suivi
2.2: Les masses d’eau souterraine
2.2.1: Délimitation et caractérisation des masses d’eau souterraine
2.2.1.1: Description des méthodes de délimitation et identification des masses d’eau souterraine
2.2.1.2: Description générale des masses d’eau souterraine (MESo)
2.2.1.3: Description détaillée des masses d’eau souterraine transfrontalières
2.2.1.4: Identification des problèmes transfrontaliers
2.2.1.5: Masses d’eau souterraine avec écosystèmes d’eaux de surface ou écosystèmes terrestres directement dépendants
2.2.2: Diagnostic de l’état actuel des masses d’eau souterraine
2.2.2.1: Description détaillée de la situation qualitative et quantitative des eaux souterraines
2.2.2.2: Description succincte des réseaux de mesures nationaux
3: Activités humaines et pressions
3.1: Pressions sur les eaux de surface
3.1.1: Rejets urbains
3.1.1.1: Bases juridiques
3.1.1.2: Méthode de recensement
3.1.2: Rejets des industries isolées
3.1.2.1: Bases juridiques
3.1.2.2: Méthode de recensement
3.1.3: Pollution diffuse
3.1.3.1: Bases juridiques
3.1.3.2: Méthode de recensement
3.1.4: Prélèvements en eau de surface
3.1.5: Altérations hydromorphologiques
3.1.5.1: Généralités
3.1.5.2: Méthodologie
3.1.6: Régulation des débits
3.1.7: Autres pressions sur les eaux de surface
3.1.7.1: Navigation
3.1.7.2: Activités minières
3.1.7.3: Production d’énergie
3.1.7.4: Industrie du sel
3.1.7.5: Pollutions historiques
3.1.7.6: Autres rejets industriels (autres qu’EPER)
3.1.8: Analyse des apports prépondérants sur les eaux de surface
3.1.9: Référentiel commun d’évaluation et d’identification des pressions de pollution classique et des impacts sur l’ensemble du bassin international Moselle/Sarre avec le modèle PÉGASE
3.2: Pressions sur les eaux souterraines
3.2.1: Pressions ponctuelles sur les eaux souterraines
3.2.2: Pressions diffuses sur les eaux souterraines
3.2.3: Prélèvements en eau souterraine et recharges artificielles
3.2.4: Autres pressions sur les eaux souterraines
3.2.5: Analyse des apports prépondérants sur les eaux souterraines dans le secteur de travail
4: Incidences de l’activité humaine et évolution tendancielle
4.1: Evaluation du risque pour les masses d’eau de surface
4.1.1: Méthodes nationales
4.1.2: Masses d’eau fortement modifiées (HMWB) et masses d’eau artificielles (AWB)
4.1.2.1: Présentation des méthodologies nationales en matière de désignation de masses d’eau fortement modifiées
4.1.2.2: Présentation des méthodologies nationales en matière de désignation de masses d’eau artificielles
4.1.3: Résultats globaux pour le secteur de travail Moselle-Sarre
4.2: Evaluation du risque pour les masses d’eau souterraine
4.2.1: Méthodologies nationales
4.2.2: Représentation des résultats
4.2.3: Résultats globaux pour le secteur de travail Moselle-Sarre
5: Registre des zones protégées
5.1: Masses d’eau / périmètres de protection destinés à la consommation humaine
5.1.1: Méthode de définition, représentation et bases juridiques
5.1.2: Liste des zones protégées
5.2: Protection des usages : zones de protection des espèces aquatiques importantes d’un point de vue économique, et eaux de plaisance
5.2.1: Espèces importantes d’un point de vue économique
5.2.2: Eaux de baignade
5.2.2.1: Méthode de définition, représentation et bases juridiques
5.2.2.2: Résultats
5.3: Protection des espèces et de leurs habitats
5.3.1: Méthode de définition, représentation et bases juridiques
5.3.2: Résultats
5.4: Zones sensibles
5.4.1: Méthodes de délimitation, bases juridiques et représentation
5.5: Zones vulnérables
5.5.1: Méthodes de délimitation, bases juridiques et représentation
5.6: Zones à risque de non respect des usages pour les secteurs de travail situés à l’aval
6: Identifications des données manquantes à acquérir pour le plan de gestion
7: Information du public
8: Analyse économique des utilisations de l’eau
8.1: Description générale
8.2: Description et importance économique des utilisations de l’eau
8.2.1: Description des utilisations de l’eau
8.2.1.1: Prélèvements d’eau
8.2.1.2: Rejets d’eaux usées
8.2.1.3: Autres utilisations de l’eau
8.2.2: Importance économique
8.2.2.1: Approvisionnement en eau des ménages et assainissement des eaux usées
8.2.2.2: Approvisionnement en eau du secteur industriel
8.2.2.3: Approvisionnement en eau et assainissement du secteur agricole
8.2.2.4: Données économiques globales
8.3: Evolution prévisionnelle des ressources en eau et des utilisations de l’eau (perspectives)
8.3.1: Evolution des ressources en eau
8.3.2: Evolution de la demande en eau et des utilisations de l’eau
8.3.2.1: Alimentation publique en eau
8.3.2.2: Assainissement des eaux usées des collectivités
8.3.2.3: Utilisations de l’eau liées aux activités économiques
8.3.2.4: Utilisations de l’eau par l’agriculture
8.3.2.5: Investissements prévus
8.4: Recouvrement des coûts pour les services liés à l’utilisation de l’eau
8.5: Coûts environnementaux et coûts des ressources
8.5.1: Redevance sur les eaux usées
8.5.2: Redevance sur les prélèvements d’eau
8.5.3: Apports de polluants en provenance d’usages agricoles
8.5.4: Atteinte au régime naturel
8.6: Contribution des utilisations de l’eau au recouvrement des coûts des services liés à ces utilisations
9: Registre des annexes
A: Annexes A
A.1: Carte du secteur de travail Moselle-Sarre
A.2: Carte de l’occupation du sol
A.3: Carte des autorités compétentes
A.4: Carte de la typologie
A.5: Carte des masses d’eau de surface
A.6: Carte des masses d’eau souterraine
A.7: Carte des rejets ponctuels et industriels
A.8: Masses d’eau fortement modifiées et des masses d’eau artificielles
A.9: Carte de l’état chimique des masses d’eau souterraine
A.10: Carte de l’état quantitatif des masses d’eau souterraine
A.11: Zones désignées pour le captage d’eau destinée à la consommation humaine
A.12: Carte des zones de baignade conformément à la directive 76/160/CEE
A.13: Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Directive «Habitat» (Dir. 92/43/CEE)
A.14: Zones de Protection Spéciale (ZPS) Directive «Oiseaux» (Dir. 79/409/CEE)
A.15: Carte des zones sensibles conformément à la directive 91/271/CEE
A.16: Carte des zones vulnérables conformément à la directive 91/676/CEE
B: Annexes B
B.1: Liste des normes de qualité en vigueur au sein du secteur de travail
B.2: Liste des rejets des stations d’épuration urbaines
B.3: Liste des rejets des industries EPER
B.4: Liste nationales des masses d’eau de surface et évaluation
B.5: Concertation transfrontalière de l’évaluation des masses d'eau de surface

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